Éditeur et directeur de la publication :
Arthur Delaporte, député de la 2ème circonscription du Calvados
Rédaction, animation et gestion éditoriale :
Équipe parlementaire d’Arthur Delaporte
17 rue Paul Toutain
14 000 CAEN
Tél : 02 31 78 15 10
Mail : arthur.delaporte@assemblee-nationale.fr
Hébergement :
Ce site est hébergé sur les serveurs de la société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Adresse électronique (E-mail) : support@ovh.com
Responsabilité
Arthur Delaporte décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site www.arthurdelaporte.fr et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Arthur Delaporte ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site www.arthurdelaporte.fr ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site arthurdelaporte.fr.
Les éléments présentés sur arthurdelaporte.fr sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site arthurdelaporte.fr ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Arthur Delaporte et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.
Protection des données personnelles collectées :
Les informations que vous nous communiquez sont uniquement utilisées dans le cadre de l’action politique d’Arthur Delaporte. Elles sont exclusivement réservées à l’usage d’Arthur Delaporte.
Les données personnelles que vous envoyez à Arthur Delaporte en vous inscrivant ou en remplissant des formulaires de renseignement, ainsi que vos éventuelles participations à des groupes ou des événements publics sur les sites d’Arthur Delaporte sont traitées par Arthur Delaporte dans le but d’opérations de communication politique. Votre consentement pour ce traitement est explicitement demandé lorsque vous fournissez ces données.
Vos informations ne pourront être communiquées qu’à des co-contractants qui n’agiront que sur les instructions de cette dernière et seront soumis à une stricte obligation de confidentialité.
Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès à ces informations et le cas échéant, d’un droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur enregistrement et un droit de suppression. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant un mail à l’adresse arthur.delaporte@assemblee-nationale.fr
Cookies
Le site utilise la technique des cookies, aux fins d’établir des statistiques pour mesurer l’audience du site et d’améliorer la qualité de ses services. Tous les résultats obtenus sont compilés et anonymes.
L’utilisateur a la possibilité de paramétrer la réception des cookies en modifiant les options de son navigateur Internet. Il pourra ainsi décider d’accepter l’ensemble des cookies, d’être averti lors de l’activation d’un cookie ou de rejeter l’ensemble des cookies. L’utilisateur peut également régulièrement détruire les cookies stockés sur le disque dur de son ordinateur.